• Aller au contenu
  • Aller au pied de page
Ville de Villiers-sur-Marne
Ville de Villiers-sur-Marne
  • Accueil
  • Actus
  • Sortir
Ville de Villiers-sur-Marne
  • Actualités
    • Agenda
    • Cinéma
    • Grands événements
    • Sports et loisirs
    • Jeune public
    • Expositions, ateliers et conférences
  • Mes démarches
    • Informations pratiques
    • Nous contacter
      • Le Maire
      • Les élus municipaux
      • Organisation du Conseil municipal
      • Ordres du jour, comptes rendus et procès verbaux
      • Les séances en vidéo
      • Tribunes libres
    • Actes administratifs et délibérations
      • Conseils de quartier et instances
      • Le budget de la ville
      • Marchés publics
    • La Ville recrute
      • Paris Est Marne & Bois
      • Région Île-de-France
      • Métropole du Grand Paris
    • Découvrir la ville
    • Nouveaux arrivants
    • Grands projets
    • Patrimoine
    • Ville connectée
    • Marché
    • Les talents Villiérains
    • Plan interactif
    • Relations internationales
    • Saison culturelle et spectacles
    • Espace Jean-Moulin & Médiathèque
    • Cinéma Le Casino
    • Conservatoire & Centre Municipal d’Arts
    • La Villa Michot
    • Musée Émile Jean
    • Micro-Folie
    • Archives municipales
    • Piscine municipale L’Hippocampe
    • Équipements sportifs
    • Centre Communal d’Initiation aux Sports
    • Associations sportives
      • Les structures municipales d’accueil du jeune enfant
      • Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
      • Faire une demande de place en crèche
      • Les crèches privées
      • Les assistantes maternelles libérales
    • Archivé : Parentalité
      • Inscriptions scolaires
      • Les écoles maternelles
      • Les écoles élémentaires
    • Périscolaire
    • Projet éducatif territorial (PEDT)
    • L’école de demain
    • La restauration scolaire
    • Service Jeunesse
    • Info Jeunes
    • Mission locale
    • Enseignement secondaire
    • Service civique
    • Archivé : Médiation
    • Archivé : Bien vieillir
    • Résidence Autonomie Les Courts-Sillons
    • Le Vieux Colombier
    • Archivé : Vie sociale et conviviale
    • Minibus La Sauterelle
    • Logement pour les séniors
    • Le Fil du Temps
    • Archivé : Maintien à domicile
    • Handicap et aidants
      • Permanences et accompagnement
      • Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
      • L’Escale – Cohésion sociale
    • Centre Municipal de Soins
    • Pharmacies de garde
      • Logement social
      • Archivé : Les Épices Riz
    • Parcs et espaces verts
    • Propreté de l’espace public
    • Collecte des déchets
    • Occupation du domaine public
    • Commerces et marchés
    • Annuaire des commerçants et activités
    • Villiers of Courses
    • Vous êtes commerçant ou professionnel
      • Espace Emploi
      • Offres d’emploi
    • Transports en commun
    • Gare du Grand Paris
    • Plan vélo
    • La Sauterelle
    • Navette de Villiers
    • Travaux
    • Démarches d’urbanisme
    • Grands projets
    • Politique de rénovation urbaine
    • Redynamisation des quartiers
    • Documentation d’Urbanisme
    • Établissements recevant du public (ERP)
    • Travaux en ville
      • Logement social
      • Logement étudiants et jeunes actifs
      • Logement intermédiaire
      • Accession à la propriété
      • Logement pour les séniors
    • Police Municipale
    • CLSPD
    • Opération Tranquillité Vacances
    • Voisins Vigilants et Solidaires
    • Risques majeurs
    • Hygiène et salubrité
      • Informations générales
      • Annuaire des Associations
      • Demande de moyens
      • Accompagnement des associations
      • Conseil de quartier « Bois de Gaumont / Les Ponceaux / Les Perroquets »
      • Conseil de quartier « Les Luats / Le Château / Boutareines »
      • Conseil de quartier « Portes de Villiers »
      • Conseil de quartier « Centre Ville / Les Stades »
    • Redynamisation des quartiers
  • Nous contacter
  • Accès agents
  1. Accueil
  2. Pages de test
  3. Test – Comarquage

Test – Comarquage

  • Publié le 29/07/2024
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30/06/2022 - Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?

  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?

  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?

  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

  • Un salarié peut-il encore profiter du comité social et économique (CSE) s'il ne travaille plus dans l'entreprise ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative

Partager sur
  • Partager sur Facebook (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Partager sur X (Twitter) (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Partager sur LinkedIn (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Partager par e-mail (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Facebook (ouverture dans un nouvel onglet)
  • Instagram (ouverture dans un nouvel onglet)
  • YouTube (ouverture dans un nouvel onglet)
  • LinkedIn (ouverture dans un nouvel onglet)

Hôtel de ville

Rue de l'Hôtel-de-Ville,
94350 Villiers-sur-Marne

01 49 41 31 00

Nous contacter

Voir les horaires d'ouverture

Solution Accéo (ouverture dans un nouvel onglet)

Les sites de Villiers

  • Portail des Associations
  • Espace pro

Télécharger l'application
mobile
Télécharger l'application mobile

  • Apple store
  • Play store

S'inscrire à la newsletter

  • Gestion des cookies
  • Accueil
  • Plan du site
  • Mentions Légales
  • Crédits
  • Gestion des cookies
  • Politique de confidentialité
  • CGU – Application mobile
  • Accessibilité : non conforme

Site réalisé par Inovagora (ouverture dans un nouvel onglet)

Revenir en haut de page