Procès Verbal du 15 février 2023

Ordre du jour

  • 2023-02-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022
  • 2023-02-02 : Débat d’Orientations Budgétaires 2023 et Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
  • 2023-02-03 : Rapport égalité femme homme 2022-2023
  • 2023-02-04 : Bilan annuel 2022 relatif au Recours Administratif Préalable Obligatoire dans le cadre du Forfait Post Stationnement
  • 2023-02-05 : Adoption de la Convention d’Action Foncière avec le Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne (SAF’94) pour le périmètre ‘ Dudragne ‘
  • 2023-02-06 : Rénovation du Dojo du gymnase Yves Querlier et autorisation de solliciter des subventions
  • 2023-02-07 : Création d’un parcours santé et autorisation de solliciter des subventions
  • 2023-02-08 : Approbation du plan d’actions 2023-2025 en faveur du vélo et autorisation de solliciter les subventions auprès de la Région Ile de France
  • 2023-02-09 : Signature d’une convention de mise à disposition du domaine public avec TOTEM France (Implantation d’équipements techniques sur le toit du Centre municipal administratif et technique)
  • 2023-02-10 : Transfert de la compétence Politique de la ville et par conséquent du personnel et de l’usage de locaux à l’établissement public territorial ParisEstMarne&Bois
  • 2023-02-11 : Modification du tableau des effectifs
  • 2023-02-12 : Convention territoriale globale (CTG)
  • 2023-02-13 : Convention de partenariat entre la société pass culture et la ville
  • 2023-02-14 : Projet d’acquisition du local d’activité sis 4, rue du Puits Mottet auprès de Valophis Habitat
  • 2023-02-15 : Bilan 2022 des acquisitions et cessions réalisées par la ville
  • 2023-02-16 : Convention de financement pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque sur les toitures du bâtiment ESCALE
  • 2023-02-17 : Convention de mise à disposition de toiture pour la pose et l’exploitation d’une installation de production d’énergie photovoltaïque sur le bâtiment ESCALE
  • 2023-02-18 : Convention de mise à disposition par la Collectivité du Terrain synthétique n°2 de football et des équipements situés au Complexe Octave LAPIZE
  • 2023-02-19 : Constitution d’une commission ad’hoc pour l’organisation de la commémoration du millénaire de la ville de Villiers-sur-Marne
  • 2023-02-20 : Rapport d’activité 2021 INFOCOM94
  • Questions diverses
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