2022-12-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022
2022-12-02 Commissions à caractère permanent issues du Conseil municipal (Mandature 2020 / 2026) -Modification de la délibération n°2021-06-06 du 24 juin 2021 Et de la délibération n°2022-06-04 du 30 juin 2022
2022-12-03 Décision Modificative N°4
2022-12-04 Créances éteintes
2022-12-05 Gestion de trésorerie – Autorisation d’ouverture d’un compte à terme
2022-12-06 Autorisation spéciale d’ouverture de crédits
2022-12-07 Étalement de l’aide du Fonds de soutien
2022-12-08 Acompte de subventions aux associations et établissements publics
2022-12-09 Concessions de cimetière – tarifs 2023
2022-12-10 Droits d’Occupation Commerciale du Domaine Public
2022-12-11 Rapport annuel d’activité relatif à l’exploitation du service de stationnement en ouvrages et sur voirie en centre ville et aux abords de la gare Exercice 2021
2022-12-12 Marché d’approvisionnement – Rapport annuel d’activité – Année 2021
2022-12-13 Droits de place sur le marché et redevance annuelle du concessionnaire pour l’année 2023
2022-12-14 Concession de service de type délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du stationnement en ouvrages et sur voirie – Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de concession
2022-12-15 Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité et exercice du droit de préemption sur les ventes de fonds de commerce, de fonds artisanaux et de baux commerciaux
2022-12-16 Liste 2023 des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés
2022-12-17 Résidence Les courts Sillons Forfait autonomie Contrat pluriannuel d’objectifs
2022-12-18 Modification du tableau des effectifs
2022-12-19 Réorganisation de la Direction des Ressources Humaines
2022-12-20 Déploiement du télétravail
2022-12-21 Demande de création d’une mission d’information et d’évaluation sur : la gestion des accueils de loisirs sans hébergement le respect de la sectorisation scolaire la gestion de l’accueil périscolaire et de la restauration scolaire
2022-12-22 Rapport Social Unique (RSU) 2021
2022-12-23 Vœu pour un soutien de l’Etat en faveur du service public de transport francilien
