Procès Verbal du 4 décembre 2023

Ordre du jour

  • 2023-12-01 : Approbation du procès verbal de la séance du 20 septembre 2023
  • 2023-12-02 : Décision modificative N° 2 au budget ville
  • 2023-12-03 : Autorisation spéciale d’ouverture de crédits – exercice 2024
  • 2023-12-04 : Actualisation de la délibération de mise en place de la nomenclature M57
  • 2023-12-05 : Autorisation générale de reconduction d’un compte à terme
  • 2023-12-06 : Adhésion au centre de remboursement des chèques emploi service universel (CRCESU) « autorisation/affiliation »
  • 2023-12-07 : Demande d’admission en non- valeur
  • 2023-12-08 : Créances éteintes
  • 2023-12-09 : Acompte de subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2024
  • 2023-12-10 : Subvention exceptionnelle versée à la structure multi- accueil associative « Pimprenelle et Nicolas »
  • 2023-12-11 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • 2023-12-12 : Avenant au contrat de groupe d’assurance statutaire du Centre interdépartemental de gestion (CIG) petite couronne
  • 2023-12-13 : Concessions de cimetière – Tarifs 2024
  • 2023-12-14 : Modification du règlement de fonctionnement – service « Au Fil du Temps »
  • 2023-12-15 : Modification du règlement de fonctionnement de la résidence autonomie « les Courts Sillons »
  • 2023-12-16 : Modification du contrat de séjour de la résidence autonomie « les Courts Sillons »
  • 2023-12-17 : Information au Conseil Municipal – Aides facultatives du centre communal d’action sociale
  • 2023-12-18 : Mise en œuvre d’une politique en faveur des victimes des violences intrafamiliales
  • 2023-12-19 : Adhésion au réseau Micro-Folie
  • 2023-12-20 : Délégation de service public : rapport d’activités annuel 2022 relatif à l’exploitation du stationnement en ouvrage et en voirie en centre-ville et aux abords de la gare
  • 2023-12-21 : Concession de délégation de la gestion et l’exploitation du stationnement en ouvrage et en voirie en centre-ville et aux abords de la gare – Création d’un tarif forain
  • 2023-12-22 : Rapport annuel d’activité 2022 du contrat de concession relatif à l’exploitation des marchés forains
  • 2023-12-23 : Avenant n°4 relatif au transfert de compétence relative à la collecte des déchets au territoire Paris Est Marne et Bois
  • 2023-12-24 : Modification tarifaire des droits de place sur les marchés forains et révision de la redevance annuelle du concessionnaire pour l’année 2024
  • 2023-12-25 : Actualisation des Droits d’Occupation Commerciale du Domaine Public au titre de l’année 2024
  • 2023-12-26 : Liste 2024 des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés
  • 2023-12-27 : Convention de subvention exceptionnelle 2024 d’un projet d’insertion par l’activité économique de l’association Val de Brie Emmaüs
  • 2023-12-28 : Approbation du contrat métropolitain ‘ centres-villes vivants ‘ porté par la Métropole du Grand Paris
  • 2023-12-29 : Convention entre l’EPT Paris Est Marne&Bois et Villiers-sur-Marne relative aux autorisations préalables de mise en location (APML)
  • 2023-12-30 : Incorporation dans le domaine privé communal d’un bien vacant sans maître sis 107 rue du Général de Gaulle
  • 2023-12-31 : Acquisition d’une partie de parcelle AR n°363 d’une superficie de 7m² sise 23, rue Maurice Berteaux auprès de Monsieur CHICOIX
  • 2023-12-32 : Cession par la Ville d’une parcelle sise 13 rue du bois Saint Denis
  • 2023-12-33 : Cession par la Ville au profit d’Eiffage d’une partie de la parcelle AC 159 – Ancien stade Jules Rimet
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