Procès Verbal du 27 juin 2023

Ordre du jour

  • 2023-06-01 : Approbation du procès verbal de la séance du 11 avril 2023
  • 2023-06-02 : Commissions municipales – Commissions à caractère permanent issues du Conseil Municipal (Mandature 2020- 2026) Remplacement d’un membre du conseil municipal démissionnaire
  • 2023-06-03 : Présentation du rapport adressé à la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France – bilan à un an après notification du rapport de gestion des exercices 2014 et suivants
  • 2023-06-04 : Adoption des modifications des règlements de fonctionnement des services à la population
  • 2023-06-05 : Adhésion de la ville de Noiseau au Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne – Infocom94
  • 2023-06-06 : PRU HN – Demandes de subventions pour l’implantation d’un pupitre d’orientation et d’information dit « inclusif » dans le parc Friedberg
  • 2023-06-07 : Postes Adultes relais associatifs – subvention communale
  • 2023-06-08 : TFPB validation bilan 2022 et programmation 2023 – VALOPHIS
  • 2023-06-09 : TFPB validation bilan 2022 et programmation 2023 – PARIS HABITAT
  • 2023-06-10 : TFPB validation bilan 2022 et programmation 2023 – ICF LA SABLIERE
  • 2023-06-11 : Contrat de Ville – Programmation 2023
  • 2023-06-12 : Création de la direction Jeunesse & Sports
  • 2023-06-13 : Rémunération du personnel horaire contractuel d’animation
  • 2023-06-14 : Modification du tableau des effectifs
  • 2023-06-15 : La Taxe d’aménagement : Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
  • 2023-06-16 : Acquisition auprès de NEXITY d’une parcelle de voirie pour élargissement du trottoir à l’angle de la rue du Général de Gaulle et du Général Gallieni
  • 2023-06-17 : Acquisition auprès des copropriétaires de la SCCV MONTMARTRE de la parcelle cadastrée section AL n°327 pour élargissement du trottoir sis 44 Bis avenue André Rouy – 1-1Bis, rue Gaston Béraut et 2, rue Montmartre
  • 2023-06-18 : Convention annuelle de partenariat Chambre de Commerce et d’Industrie du Val- de-Marne
  • 2023-06-19 : Mise à jour de la Charte Promoteur pour la qualité et la construction durable de Villiers sur Marne
  • 2023-06-20 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la modernisation de l’éclairage public et économies d’énergie
  • 2023-06-21 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière notamment auprès du département au titre du plan du conseil départemental ‘ Plan 50 000 arbres pour le Val-de-Marne’
  • 2023-06-22 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière notamment auprès de la Région ‘Ile-de-France » au titre du règlement « soutenir 100 projets d’ilots de fraicheur dans les territoires franciliens »
  • 2023-06-23 : Convention FIPHFP 2022-2024 – Bilan 2022
  • 2023-06-24 : Voeu demandant le plafonnement du nombre de vols et l’instauration d’un couvre feu dans les aéroports parisiens
  • Questions diverses