Procès Verbal du 22 septembre 2022

Ordre du jour

• 2022-09-01 : Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 juin 2022
• 2022-09-02 : Décision Modificative n°2 du budget ville
• 2022-09-03 : Réajustement de la subvention 2022 au Centre Communal d’initiation au Sport
• 2022-09-04 : Convention d’objectifs et de financement -fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants ’FME’.
• 2022-09-05 : Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2020-2021-2022
• 2022-09-06 : Modification du tableau des effectifs
• 2022-09-07 : Adhésion à la convention de Médiation préalable obligatoire auprès du CIG de la petite couronne
• 2022-09-08 : Adhésion à la convention de conseil en orientation professionnelle auprès du CIG de la petite couronne
• 2022-09-09 : Adhésion à la convention « Assistance GRH – Prestation assurance chômage » auprès du CIG de la petite couronne
• 2022-09-10 : Convention portant mise en œuvre d’une période de préparation au reclassement (P.P.R) – Approbation et autorisation de signature
• 2022-09-11 : Avenant N° 1 à la convention de mise à disposition d’agents territoriaux de la ville de Villiers- sur-Marne auprès de la régie personnalisée « Réussir à Villiers »
• 2022-09-12 : Don de jours de repos à un agent public avec un enfant malade ou à un agent aidant familial
• 2022-09-13 : Autorisation donnée au Maire d’adopter le barème d’évaluation de la valeur des arbres
• 2022-09-14 : Signature de la convention de mise à disposition d’une plateforme extérieure au 8 chemin des Ponceaux à l’entreprise SEPUR
• 2022-09-15 : Retrait de la ville de Saint-Maur-des-Fossés du Syndicat mixte
• Questions diverses

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