Ordre du jour

• 2021-09-01 : Approbation du procès verbal de la séance du 30 août 2021
• 2021-09-02 : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Madame DOSNE
• 2021-09-03 : Délégation de compétences attribuée au Maire article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales (mandature 2020-2026)
• 2021-09-04 : Décision modificative n°2
• 2021-09-05 : Modalités d’exonération de 2 ans de la taxe foncière bâtie
• 2021-09-06 : Rapport d’activité 2020 – Direction de l’Habitat et du Logement
• 2021-09-07 : Convention de partenariat entre la ville (médiathèque Jean Moulin) et la villa Préaut (foyer Jean Coxtet
• 2021-09-08 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• 2021-09-09 : Création d’un poste de chef de service des moyens généraux – transport
• 2021-09-10 : Convention portant mise en oeuvre d’une période de préparation au reclassement (P.P.R) – Approbation et autorisation de signature
• 2021-09-11 : Constitution de servitude de passage de canalisations de gaz sous la parcelle communale cadastrée section AC n°5 – boulevard Jean Monnet, entre GRDF IDF et la Ville
• 2021-09-12 : Candidature spontanée pour la construction d’une infrastructure sportive sur un terrain communal attenant au stade Octave Lapize – Projet de bail emphytéotique administratif
• 2021-09-13 : Aide aux sinistrés victimes des incendies en Grèce et en Algérie – Subvention exceptionnelle au secours populaire Français
• Questions diverses

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