Ordre du jour

• 2020-09-01 : Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2020
• 2020-09-02 : Présentation des listes candidates et élection des Adjoints au Maire – Abrogation de la délibération n°2020-07-03 du 5 juillet 2020
• 2020-09-03 : Indemnités de fonction – Maire et Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux Délégués (Mandature 2020-2026)- Abrogation de la délibération n° 2020-07-05 du 5 juillet 2020
• 2020-09-04 : Majoration des indemnités de fonctions – Maire et Adjoints au Maire – (Mandature 2020-2026) – Abrogation de la délibération n°2020-07-06 du 5 juillet 2020
• 2020-09-05 : Frais de représentation de Monsieur le Maire
• 2020-09-06 : Frais de représentation du Directeur Général des Services
• 2020-09-07 : Décision modificative n°1 – Budget ville
• 2020-09-08 : Durée d’amortissement des immobilisations – Budget ville exercice 2020
• 2020-09-09 : Prorogation du dispositif de régime de voie dérogatoire des emprunts structurés contractés auprès de la société générale
• 2020-09-10 : Comité Consultatif – Commission Consultative des Services Publics Locaux (mandature 2020-2026)
• 2020-09-11 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
• 2020-09-12 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs mandature (2020/2026)- SIPPEREC
• 2020-09-13 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs (mandature 2020/2026) – Syndicat mixte du secteur central du Val de Marne – INFOCOM94
• 2020-09-14 : La désignation de délégués de la commune dans les ‘ organismes extérieurs ‘(mandature 2020-2026) Syndicat intercommunal pour la création et la gestion d’une maison de retraite publique intercommunale ‘ LE VIEUX COLOMBIER’
• 2020-09-15 : Désignation de délégués dans les organismes extérieurs (mandature 2020/2026) – Conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement de Marne la Vallée EPAMARNE
• 2020-09-16 : Désignation de délégués dans les organismes extérieurs (mandature 2020/2026) – Mission Locale des Portes de la Brie
• 2020-09-17 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs (mandature 2020/2026) – Comité Stratégique de la Société du Grand Paris
• 2020-09-18 : Désignation de délégués dans les organismes extérieurs (mandature 2020/2026) – Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales de ParisEstMarne&Bois – CLECT
• 2020-09-19 : Désignation de délégués de la commune dans les « organismes extérieurs » (mandature 2020-2026) Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris
• 2020-09-20 : Création d’une commission communale pour l’accessibilité (CCPA) (annule et remplace la délibération n° 2014-11-23 du 26 novembre 2014)
• 2020-09-21 : Création d’une commission communale d’accessibilité pour l’instruction des autorisations de travaux relatives aux établissements recevant du public (Annule et remplace la délibération n°2016-02-21 du 09 février 2016)
• 2020-09-22 : Désignation de délégués dans les organismes extérieurs (mandature 2020-2026) – Conseil d’Administration des collèges Pierre & Marie Curie et Les Prunais
• 2020-09-23 : Résidence autonomie « Les Courts Sillons » conseil de vie sociale (CVS) désignation d’un membre du conseil municipal mandature 2020-2026
• 2020-09-24 : LES COMMISSIONS MUNICIPALES – Commissions à caractère permanent issues du Conseil municipal (2ème partie) Mandature 2020-2026
• 2020-09-25 : Prestation d’action sociale pour le personnel communal : Instauration d’un secours exceptionnel
• 2020-09-26 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• 2020-09-27 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal du Centre Municipal d’Art Filière Culturelle
• 2020-09-28 : RIFSEEP – Instauration de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)- Filière Technique Ingénieurs territoriaux et techniciens territoriaux
• 2020-09-29 : RIFSEEP – Instauration de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)- Filière médico-sociale
• 2020-09-30 : RIFSEEP – Instauration de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)- Filière Technique Ingénieurs en chef territoriaux
• 2020-09-31 : Versement d’une Prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire « COVID-19 »
• 2020-09-32 : Exercice du droit à la formation des élus
• 2020-09-33 : Convention de partenariat entre la Villa Préaut – Association Jean Coxtet (foyer d’hébergement) et la Ville (Médiathèque Jean Moulin) 2020-2021
• 2020-09-34 : Signature de la convention d’application n°1 de l’accord cadre de partenariat et de recherche et développement avec EFFICACITY et L’EPAMARNE – expérimentation d’un outil d’analyse
• 2020-09-35 : Renouvellement de l’adhésion de la commune au dispositif de service civique
• 2020-09-36 : Renouvellement de la labellisation du Bureau Information jeunesse
• 2020-09-37 : Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine & Cohésion Sociale (D.S.U.C.S) et Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France (F.S.R.I.F) – Utilisation des crédits 2019
• 2020-09-38 : Lancement de la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
• 2020-09-39 : Convention ville-cuisine centrale/CCAS portant sur la confection et la livraison de repas en liaison chaude dans le cadre de l’accueil de jour ‘ la Maison d’accueil Villiéraine ‘
• Questions diverses

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