Procès Verbal du 20 septembre 2023

Ordre du jour

  • 2023-09-01 Approbation du procès verbal de la séance du 27 juin 2023
  • 2023-09-02 Décision Modificative n°1 du budget ville – Exercice 2023
  • 2023-09-03 Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale et Fonds de Solidarité des Communes de la région Ile de France – Crédits 2022
  • 2023-09-04 Convention d’objectifs et de financement – fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants – FME (jardin d’enfants)
  • 2023-09-05 Adoption du projet d’établissement du Centre municipal d’arts (2023-2028)
  • 2023-09-06 Adoption du règlement des études du Centre municipal d’arts (2023-2028)
  • 2023-09-07 Avis sur la clôture de la ZAC des Fontaines Giroux
  • 2023-09-08 Autorisation de la société NEMOA à exécuter des travaux sur une propriété communale et à déposer à cet effet les demandes administratives – Chemin rural n°6 dit ‘ Voie de la Mare Ronde ‘ – Unité foncière des Studios de Bry
  • 2023-09-09 Acquisition auprès du groupe SCCV VILLIERS FILLIOUX d’une parcelle de voirie pour élargissement du trottoir sis 15, rue du docteur Fillioux
  • 2023-09-10 Modification du périmètre du marché forain du Centre-Ville
  • 2023-09-11 Dénomination de salle
  • 2023-09-12 Subvention exceptionnelle pour l’association Coyotes 94
  • 2023-09-13 Subvention exceptionnelle pour le Fondation de France au secours du Maroc
  • Questions divers
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