Procès Verbal du 19 mai 2022
Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Ordre du jour
- 2022-05-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 avril 2022
- 2022-05-02 : Installation d’une nouvelle conseillère Municipale suite à la démission de Monsieur Mamadou DRAME
- 2022-05-03 : Nomination d’un représentant et de son suppléant au conseil d’administration de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Est Parisien, Association ‘ Maîtrisez Votre Energie (ALEC MVE) ‘
- 2022-05-04 : Décision Modificative n°1 du budget ville
- 2022-05-05 : Adoption des modifications des règlements de fonctionnement des services à la population
- 2022-05-06 : Modifications du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
- 2022-05-07 : Modification des tarifs et modalités d’accès aux Prestations à la Population Monsieur PHILIPPS 2022-05-08 Adoption de la tarification du service municipal de la jeunesse
- 2022-05-09 : Actualisation des Droits d’Occupation Commerciale du Domaine Public au titre de l’année 2022
- 2022-05-10 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicable au 1er janvier 2023
- 2022-05-11 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière à l’Etat et à la Région pour extension du système de vidéo surveillance
- 2022-05-12 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière au titre de l’Aide à l’investissement en faveur des logements de la résidence ‘ Les Couts Sillons ‘
- 2022-05-13 : Acquisition d’une partie de parcelle AR N°365 d’une superficie de 7m² sise 25Ter, rue Maurice Berteaux auprès de la SCI LES TILLEULS
- 2022-05-14 : Création d’un comité social territorial
- 2022-05-15 : Dénomination de gymnase
- Questions diverses
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