Procès Verbal du 19 décembre 2019

Ordre du jour

  • 2019-12-01 : Approbation du procès-verbalde la séance du 17 octobre 2019.
  • 2019-12-02 : Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC).
  • 2019-12-03 : Autorisation Spéciale d’Ouverture de Crédits : Année 2020.
  • 2019-12-04 : Centre Social Municipal : Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S.) 2019-2020
  • 2019-12-05 : Conventions entre la ville et la CAF : ‘Aide au fonctionnement « projet local » au titre du soutien aux loisirs et aux projets jeunes’.
  • 2019-12-06 : Convention avec la Caisse d’allocations Familiales du Val de Marne : dispositif Fonds Publics et Territoires.
  • 2019-12-07 : Rénovation du contrat de ville : Protocole d’engagements renforcés et réciproques 2020-2022.
  • 2019-12-08 : Demande de subvention pour l’installation d’une borne de recharge sur le parking non ouvert au public dans l’enceinte du centre municipal administratif et technique.
  • 2019-12-09 : Contribution de la ville de Villiers-sur-Marne à l’enquête publique sur le projet RER E Est +.
  • 2019-12-10 : Acquisition auprès de la SARL REFERENCE d’une bande de terrain pour constituer un trottoir cohérent avenue André Rouy.
  • 2019-12-11 : Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés.
  • 2019-12-12 : Désaffectation-Déclassement-Cession et Acquisition entre la ville et Valophis de parcelles constitutives du chemin des Boutareines.
  • 2019-12-13 : Avis sur la création d’un espace naturel sensible et d’une zone de préemption avec délégation du droit de préemption à l’agence des espaces verts de la région d’Île-de-France pour le bois saint-martin.
  • 2019-12-14 : Acompte de subventions aux associations et établissements publics.
  • 2019-12-15 : Création de poste Directeur de la Santé et de la Petite Enfance.
  • 2019-12-16 : Règlement de formation du personnel de la ville et du CCAS de Villiers sur Marne.
  • 2019-12-17 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
  • 2019-12-18 : Prorogation n°5 du bail à construire conclu entre la ville et CPH-Antin Résidence : terrain situé au 4-6 Avenue de l’Europe.
  • 2019-12-19 : Dénomination d’un parc urbain donnant sur le boulevard de Friedberg : PRU Hautes Noues.
  • 2019-12-20 : Dissolution de la S.E.M.A.VIL : Clôture de la liquidation.
  • 2019-12-21 : Candidature de la ville de Villiers sur Marne pour devenir Centre de Préparation aux Jeux Olympiques de 2024.
  • Questions diverses.

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