Procès Verbal du 17 octobre 2019

Ordre du jour

  • 2019-10-01 : Approbation du procès verbal de la séance du 26 septembre 2019.
  • 2019-10-02 : Indemnité au comptable année 2019.
  • 2019-10-03 : Convention avec l’EPT ParisEstMarne&Bois pour le financement des équipements situés dans le quartier prioritaire « les Portes de Paris -les Hautes Noues ».
  • 2019-10-04 : forfait autonomie attribué aux résidences autonomies pour le financement de leurs actions de prévention -Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens -2019.
  • 2019-10-05 : Dissolution du Syndicat Intercommunal du Lycée des Nations.
  • 2019-10-06 : Participation financière de la commune à la protection sociale complémentaire : risque santé et risque prévoyance.
  • 2019-10-07 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
  • 2019-10-08 : Acquisition auprès de la copropriété sise 18 rue des fossés de la parcelle AK 354.
  • 2019-10-09 : Cession d’un appartement sis 22, rue Robert Schuman et de son emplacement de parking.
  • 2019-10-10 : Demande de subvention à Ile de France Mobilités pour les aménagements des lignes 206 et 209.
  • 2019-10-11 : Marché d’approvisionnement -rapport annuel d’activité -année 2018.
  • 2019-10-12 : Délégation de Service Public -Rapport annuel 2018 relatif à l’exploitation du service de stationnement en ouvrages et sur voirie en centre-ville et aux abords de la gare.
  • 2019-10-13 : Communication de documents administratifs et accès a la base de données iconographiques.
  • 2019-10-14 : Dénomination de voie.
  • Questions diverses.

Liste des comptes-rendus