Procès Verbal du 15 décembre 2021

Ordre du jour

  • 2021-12-02 : Décision Modificative N°4
  • 2021-12-03 : Convention avec l’Etat relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique
  • 2021-12-04 : Règlement budgétaire et financier
  • 2021-12-05 : Autorisation Spéciale d’Ouverture de Crédits
  • 2021-12-06 : Acompte de subventions aux associations et aux établissements publics
  • 2021-12-07 : Demande de subvention dans le cadre du plan de relance Cybersécurité
  • 2021-12-08 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention cadre de l’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Est Parisien, Association ‘ Maîtrisez Votre Energie (ALEC MVE)
  • 2021-12-09 : Concessions de cimetière – Tarifs 2022
  • 2021-12-10 : Contrat local de santé – 2022-2024
  • 2021-12-11 : Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) avec intégration du ‘ Plan mercredi ‘, autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer tous documents afférents et à demander son financement
  • 2021-12-12 : Adoption des Conditions Générales de Ventes et des modifications du règlement intérieur de la piscine
  • 2021-12-13 : Poste Adultes Relais Associatif: Subvention communale
  • 2021-12-14 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • 2021-12-15 : Délégation de Service Public : Rapport d’activités annuel relatif à l’exploitation du stationnement en ouvrage et sur voirie en centre-ville et aux abords de la gare – Année 2020
  • 2021-12-16 : Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du stationnement en ouvrage et sur voirie en centre-ville et aux abords de la gare
  • 2021-12-17 : Modification des tarifs de stationnement dans le cadre de la délégation de service public d’exploitation du stationnement en ouvrage et sur voirie en centre-ville et aux abords de la gare
  • 2021-12-18 : Marché d’approvisionnement – Rapport annuel d’activité – Année 2020
  • 2021-12-19 : Droits de place sur le marché et redevance annuelle du concessionnaire pour l’année 2022
  • 2021-12-20 : Liste 2022 des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés
  • 2021-12-21 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AR N°384 d’une superficie de 26M² sise 29, rue Maurice Berteaux
  • 2021-12-22 : Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée AB N°253 sise 44, route de Bry auprès de Paris Habitat
  • 2021-12-23 : Cession par la Ville du bâtiment sis 10, avenue des Luats au profit de Valophis Habitat – cadastre section AT N°499 – et pour partie AT N°498
  • 2021-12-24 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter des subventions pour la réalisation d’un terrain mixte rugby/football en gazon synthétique, d’une piste de course d’athlétisme et d’une aire de sauts au complexe Octave Lapize
  • Information aux membres du Conseil Municipal sur le Rapport Social Unique (RSU) 2020
  • Questions diverses

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