Procès Verbal du 15 décembre 2020 - Ville de Villiers-sur-Marne

Ordre du jour

2020-12-01 : Adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2020
2020-12-02 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal – Mandature 2020-2026
2020-12-03 : Remboursement au Fonds de Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d’Autres Infractions des indemnités versées aux victimes et ayants-droit en réparation des préjudices subis lors de la fusillade du 20 mai 2010
2020-12-04 : Décision Modificative N°2 du budget ville
2020-12-05 : Admissions en non valeur – Année 2020
2020-12-06 : Autorisation Spéciale d’Ouverture de crédits Année 2021
2020-12-07 : Acompte de subventions aux associations et aux établissements publics
2020-12-08 : Subvention à l’association Entente Sportive Villiéraine ESV
2020-12-09 : Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine & Cohésion Sociale (D.S.U.C.S) et Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France (F.S.R.I.F) – Utilisation des crédits 2019
2020-12-10 : Avenant à la convention locale cadre d’utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire
2020-12-11 : Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de l’association foncière urbaine libre (AFUL) des propriétaires de l’ensemble immobilier ‘ le Renoir ‘ (mandature 2020-2026)
2020-12-12 : Désignation de délégués de la commune dans les ‘ organismes extérieurs ‘(mandature 2020-2026) Conseil d’Administration du Centre de Ressources, d’Expertise et de Performance Sportive d’Ile-de France
2020-12-13 : Désignation d’un représentant du conseil municipal pour participer aux assemblées générales des diverses copropriétés (mandature 2020-2026)
2020-12-14 : Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE)- Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (sage) Marne Confluence -(mandature 2020-2026)
2020-12-15 : Création et fonctionnement de la Commission Consultative Spéciale (CCS)
2020-12-16 : Composition du conseil d’administration du centre communal d’action sociale – fixation du nombre de membres (mandature 2020-2026) – abrogation de la délibération N° 2020-07-09 du 5 juillet 2020
2020-12-17 : Election des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (mandature 2020-2026)- abrogation de la délibération N° 2020-07-10 du 5 juillet 2020
2020-12-18 : Signature de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatique des Infractions (ANTAI)
2020-12-19 : Convention avec l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration relative à la vérification des conditions du regroupement familial
2020-12-20 : Convention avec l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration relative à la vérification des conditions du regroupement familial
2020-12-21 : Délégation au CIG pour la consultation « Etude des garanties des risques statutaires des fonctionnaires et agents publics
2020-12-22 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal du Centre Municipal d’Art
2020-12-23 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
2020-12-24 : Convention relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans l’emploi (CIME)
2020-12-25 : Prime exceptionnelle du Conseil Départemental (Covid-19)
2020-12-26 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière à l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local
2020-12-27 : Plan de relance : Autorisation donnée au Maire de solliciter des aides financières auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
2020-12-28 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-de-Marne pour le Parc Friedberg
2020-12-29 : Concessions funéraires – tarifs 2021
2020-12-30 : Vacations et taxes funéraires- tarifs 2021
2020-12-31 : Fixation des droits d’Occupation Commerciale du Domaine Public au titre de l’année 2021
2020-12-32 : Marché d’approvisionnement – Rapport annuel d’activité – Année 2019
2020-12-33 : Droits de place sur le marché et redevance annuelle du concessionnaire pour l’année 2021
2020-12-34 : Rapport annuel 2019 relatif à l’exploitation du service de stationnement en ouvrage et sur voirie en centre-ville et aux abords de la gare
2020-12-35 : Modification de la liste des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés
2020-12-36 : Incorporation de parcelles dans le domaine public communal
2020-12-37 : Acquisition par la ville du bien sis 4 rue des chapelles auprès des consorts AFONSO
2020-12-38 : Dénomination de la pelouse rue Pierre Brossolette
Questions diverses

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