Procès Verbal du 11 mai 2021

Ordre du jour

  • 2021-05-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2021
  • 2021-05-02 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal (mandature 2020-2026)
  • 2021-05-03 : Décision modificative n°1 – Budget ville
  • 2021-05-04 : Création d’un Conseil Municipal des Jeunes Villiérains
  • 2021-05-05 : Modification de la tarification et conditions d’accès aux prestations à la population
  • 2021-05-06 : Modifications des règlements de fonctionnement des services
  • 2021-05-07 : Adhésion à la centrale d’achats FOCUS NUMERIQUE
  • 2021-05-08 : Approbation de la Convention ‘Justice-Ville’ entre le Procureur de la République près du Tribunal Judiciaire de Créteil et la Commune de Villiers-sur-Marne
  • 2021-05-09 : Signature d’un contrat de copies internes professionnelles (C.F.C)
  • 2021-05-10 : Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de la Société Métropolis – Installation et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur voirie
  • 2021-05-11 : Bilan 2020 des acquisitions et cessions réalisées par la ville
  • 2021-05-12 : Acquisition de la parcelle AT 12 constitutive du Chemin des Hauts auprès des co-indivisaires COLIN
  • 2021-05-13 : Demande à l’établissement public territorial « Paris Est Marne et Bois » la suppression de la ZAC multi-sites centre ville à Villiers sur marne
  • 2021-05-14 : Demande à l’établissement public territorial « Paris Est Marne et Bois » la suppression de la ZAC Pierre et Marie CURIE à Villiers sur marne
  • 2021-05-15 : Demande à l’établissement public territorial « Paris Est Marne et Bois » la suppression de la ZAC Rodin à Villiers sur marne
  • 2021-05-16 : Approbation de la Convention entre la Commune de Villiers-sur-Marne et l’Agence des Espaces Verts (AEV)concernant le Bois Saint-Martin
  • 2021-05-17 : Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Villiers-sur-Marne entre la ville et GRDF.
  • 2021-05-18 : Charte promoteur pour la qualité et la construction durable de Villiers-sur-Marne
  • 2021-05-19 : Acquisition auprès de la SCCV INITIAL d’une parcelle de voirie pour élargissement du trottoir de l’avenue André Rouy
  • 2021-05-20 : Bilan annuel 2020 Relatif au Recours Administratif Préalable Obligatoire dans le cadre du forfait Post Stationnement
  • 2021-05-21 : Voeu contre l’implantation d’une prison à Noiseau
  • Questions diverses

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