Procès Verbal du 11 avril 2023

Ordre du jour

  • 2023-04-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 février 2023
  • 2023-04-02 : Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale suite à la démission de Madame HAMIDOU MOHAMED
  • 2023-04-03 : Commissions à caractère permanent issues du conseil municipal (mandature 2020/2023) – Modification de la délibération n° 2021-06-06
  • 2023-04-04 : Approbation du Compte Financier Unique 2022
  • 2023-04-05 : Affectation des résultats de l’exercice 2022 au budget de l’exercice 2023
  • 2023-04-06 : Budget Primitif – Exercice 2023
  • 2023-04-07 : Fixation du taux d’imposition des taxes locales Exercice 2023
  • 2023-04-08 : Tarifications et conditions d’accès aux prestations à la population
  • 2023-04-09 : Subventions aux associations locales 2023 et conventions d’objectifs
  • 2023-04-10 : Modification du Compte Épargne Temps
  • 2023-04-11 : Modification du tableau des effectifs
  • 2023-04-12 : Suspension du versement d’une indemnité de fonction de Maire Adjoint
  • 2023-04-13 : Concession de service de type délégation du service public – gestion et exploitation du stationnement en ouvrages et service voirie – création du tarif pro santé
  • 2023-04-14 : Projet social 2023-2026 du centre socioculturel
  • 2023-04-15 : Cession de la parcelle cadastrée section AB n° 433 – sise 18, boulevard Joséphine Baker – au profit de l’Association des Musulmans de Villiers-sur-Marne (AMVSM)
  • 2023-04-16 : Mise en location d’emplacements de stationnement du parking couvert de l’immeuble Capucines
  • 2023-04-17 : Adhésion à la Coop Foncière Francilienne
  • 2023-04-18 : Aide à l’accession à la propriété : mise en place d’une subvention pour l’acquisition d’un logement en bail réel solidaire
  • 2023-04-19 : Convention de subvention exceptionnelle d’un nouveau projet d’insertion par l’activité économique de l’association Val de Brie Emmaüs
  • 2023-04-20 : Subvention exceptionnelle pour l’association du SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS
  • 2023-04-21 : Voeu pour défendre les conditions de travail des Villiérains et du personnel communal contre la réforme des retraites
  • Questions diverses
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