Séance du Conseil Municipal

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Ordre du jour

  • 2024-04-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 février 2024.
  • 2024-04-02 : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Jean- François PIRUS
  • 2024-04-03 : Commissions municipales à caractère permanent issue du Conseil municipal (mandature 2020-2026) – remplacement d’un membre du conseil municipal démissionnaire
  • 2024-04-04 : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL- Mandature 2020-2026) – remplacement d’un membre du conseil municipal démissionnaire
  • 2024-04-05 : Cession par la Ville au profit d’Eiffage d’une partie de la parcelle AC 159 – Ancien stade Jules Rimet
  • 2024-04-06 : Approbation du compte financier unique – exercice 2023
  • 2024-04-07 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 au budget de l’exercice 2024
  • 2024-04-08 : Vote du budget primitif – exercice 2024
  • 2024-04-09 : Fixation du taux d’imposition des taxes locales – exercice 2024
  • 2024-04-10 : Subventions aux associations locales – Exercice 2024
  • 2024-04-11 : Octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France locale – année 2024
  • 2024-04-12 : Tarification et modalités d’accès aux prestations à la population – Saison 2024-2025
  • 2024-04-13 : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville, le centre communal d’action sociale et la régie personnalisée ‘ réussir à Villiers ‘ pour un Marché public de services d’assurances
  • 2024-04-14 : Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) -Dénomination et adoption du règlement de fonctionnement
  • 2024-04-15 : Identification des zones d’accélération de production des énergies renouvelables (ZAER) à Villiers-sur-Marne
  • 2024-04-16 : Autorisation de la SCCV VSM BRY SCHWEITZER à exécuter des travaux sur une propriété communale et à déposer à cet effet les demandes administratives – Parcelles AB62, AB252p et AB448p sises rue Albert Schweitzer et route de Bry
  • 2024-04-17 : Approbation de la convention entre la commune de Villiers-sur- Marne et Île-de-France Nature concernant le Bois Saint-Martin (années 2024-2026)
  • 2024-04-18 : Mise en place d’une heure de stationnement gratuit dans le parking du centre-ville les jours de marché – Avenant n°1 à la DSP Stationnement Effia
  • 2024-04-19 : Convention de partenariat entre la Chambre des Métiers et de l’Artisanat et Villiers-sur-Marne pour le soutien et la valorisation de l’artisanat local via la mise en place d’une boutique éphémère au Centre-Ville
  • 2024-04-20 : Mise en place d’un dispositif de sécurité pour les commerces de proximité : sollicitation d’aides financières
  • 2024-04-21 : Approbation de la convention de territoire entre Villiers-sur-Marne et Paris Habitat – années 2024- 2028
  • 2024-04-22 : Modification du forfait mobilité durable
  • 2024-04-23 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur Vilogia SA
  • 2024-04-24 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur Seqens
  • 2024-04-25 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur Plurial Novilia
  • 2024-04-26 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur Batigère
  • 2024-04-27 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur IDF Habitat
  • 2024-04-28 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur Paris Habitat
  • 2024-04-29 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur ICF Habitat La Sablière

Complément d'information

Horaire : à 19h
Lieu : Salle Georges Brassens
Accès :

4 Avenue Boieldieu, 94350 Villiers-sur-Marne, France

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