Séance du Conseil Municipal

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Ordre du jour

  • 2021-01-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020
  • 2021-01-02 : Admissions en non valeur – Année 2020
  • 2021-01-03 : Subvention exceptionnelle au Foyer Socio-Educatif du Collège Pierre et Marie CURIE
  • 2021-01-04 : Subvention à l’association Entente Sportive Villiéraine ESV
  • 2021-01-05 : Convention entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales – Agrément PS Jeunes pour la structure Espace jeunes Roland Dubroca
  • 2021-01-06 : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière à l’Etat et à la Région pour une extension du système de vidéo protection
  • 2021-01-07 : Plan de relance : Autorisation donnée au Maire de solliciter des aides financières auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
  • 2021-01-08 : Résidence des Courts Sillons : Autorisation donnée au Maire de solliciter une aide financière à l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local
  • 2021-01-09 : Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine & Cohésion Sociale (D.S.U.C.S) et Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France (F.S.R.I.F) – Utilisation des crédits 2019
  • 2021-01-10 : Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de l’association foncière urbaine libre (AFUL) des propriétaires de l’ensemble immobilier ‘ le Renoir ‘ (mandature 2020-2026)
  • 2021-01-11 : Désignation d’un représentant du conseil municipal pour participer aux assemblées générales des diverses copropriétés (mandature 2020-2026)
  • 2021-01-12 : Désignation de délégués de la commune dans les organismes extérieurs(mandature 2020-2026) Conseil d’Administration du Centre de Ressources, d’Expertise et de Performance Sportive d’Ile-de France
  • 2021-01-13 : Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE)- Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (sage) Marne Confluence -(mandature 2020-2026)
  • 2021-01-14 : Création et fonctionnement de la Commission Consultative Spéciale(CCS)
  • 2021-01-15 : Composition du conseil d’administration du centre communal d’action sociale – fixation du nombre de membres (mandature 2020-2026) – abrogation de la délibération N° 2020-07-09 du 5 juillet 2020
  • 2021-01-16 : Election des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (mandature 2020-2026)- abrogation de la délibération N° 2020-07-10 du 5 juillet 2020
  • 2021-01-17 : Recours Administratif Préalable Obligatoire – Rapport 2019
  • 2021-01-18 : Convention avec l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration relative à la vérification des conditions du regroupement familial
  • 2021-01-19 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal du Centre Municipal d’Art
  • 2021-01-20 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • 2021-01-21 : Convention relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans l’emploi (CIME)
  • 2021-01-22 : Prime exceptionnelle du Conseil Départemental (Covid-19)
  • 2021-01-23 : Fixation des droits d’Occupation Commerciale du Domaine Public au titre de l’année 2021
  • 2021-01-24 : Marché d’approvisionnement – Rapport annuel d’activité – Année 2019
  • 2021-01-25 : Rapport annuel 2019 relatif à l’exploitation du service de stationnement en ouvrage et sur voirie en centre-ville et aux abords de la gare
  • 2021-01-26 : Incorporation de parcelles dans le domaine public communal
  • 2021-01-27 : Acquisition par la ville du bien sis 4 rue des chapelles auprès des consorts AFONSO
  • 2021-01-28 : Dénomination de la parcelle pelouse rue Pierre Brossolette
  • Questions diverses

Complément d'information

Horaire : à 19h.
Accès : En raison de la crise sanitaire, la séance se tiendra à huis clos, l’accueil du public ne sera pas assuré. La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville.

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