Ordre du jour du 27 juin 2024

Date de parution : le mardi 25 juin 2024
  • 2024-06-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2024
  • 2024-06-02 : Déclaration d’intérêt pour la création d’un réseau de chaleur urbain par géothermie sur la commune de Villiers-sur-Marne
  • 2024-06-03 : Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale (D.S.U.C.S) et Fonds de Solidarités des communes Région Île-de-France (F.S.R.I.F.) : utilisation des crédits – 2023
  • 2024-06-04 : Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)- Bilan 2023 / programmation 2024 – PARIS HABITAT
  • 2024-06-05 : Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)- Bilan 2023/ programmation 2024 – VALOPHIS
  • 2024-06-06 : Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)- Bilan 2023/ programmation 2024 – ICF LA SABLIERE
  • 2024-06-07 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur COOPÉRER POUR HABITER (CPH)
  • 2024-06-08 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : convention de gestion en flux des réservations entre la Ville et le bailleur VALOPHIS
  • 2024-06-09 : Surcharge foncière – subvention allouée au bailleur Valophis
  • 2024-06-10 : Convention à intervenir entre la Ville (Conservatoire Claude Debussy) et l’Education nationale (école Léon Dauer) – Classes à horaires aménagés musique (C.H.A.M)
  • 2024-06-11 : Renouvellement du Label et changement de dénomination du Bureau Information Jeunesse (BIJ) en Info Jeunes Villiers-sur-Marne (IJ)
  • 2024-06-12 : Adoption des modifications du règlement de fonctionnement des services à la population : installations sportives municipales
  • 2024-06-13 : Convention d’attribution de billets à titre gracieux donnant accès à des épreuves des Jeux Olympiques de Paris 2024
  • 2024-06-14 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicable au 1er janvier 2025
  • 2024-06-15 : Acquisition auprès de la SCI DE GAULLE d’une parcelle de voirie sise 13 rue du Général De Gaulle – partie de parcelle AR302 d’une superficie 78 m² environ
  • 2024-06-16 : Autorisation donnée à Paris Habitat d’exécuter des travaux sur une propriété communale et à déposer à cet effet les demandes administratives – Parcelle AB128 sise Boulevard de Friedberg
  • 2024-06-17 : Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement des Infractions (ANTAI)
  • 2024-06-18 : Modification du tableau des effectifs – 2024
  • 2024-06-19 : Réorganisation de la Direction Prévention et Sécurité
  • 2024-06-20 : Protection sociale complémentaire : risque prévoyance et santé – Adhésion aux conventions collectives proposées par le CIG et revalorisation du montant de participation
  • 2024-06-21 : Bilan FIPHFP – 2ème convention triannuelle 2022-2024
  • 2024-06-22 : Subvention exceptionnelle : Villiers E.C. Handball
  • Questions diverses