Ordre du jour du 24 septembre 2024

Date de parution : le mercredi 18 septembre 2024
  • 2024-09-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juin 2024
  • 2024-09-02 : Décision modificative n°1 – Budget Ville – Exercice 2024
  • 2024-09-03 : Subvention exceptionnelle – Association PIMPRENELLE ET NICOLAS
  • 2024-09-04 : Subvention exceptionnelle – Villiers Sports Jeunesse (VSJ) Arts Martiaux
  • 2024-09-05 : Subvention exceptionnelle – Compagnie de TIR À L’ARC
  • 2024-09-06 : Convention entre l’établissement public territorial Paris Est Marne et Bois et la ville – mise à disposition des locaux du musée Émile Jean
  • 2024-09-07 : Convention de partenariat entre la ville et l’association Cultures du Coeur en Val de Marne
  • 2024-09-08 : Nouvelle dénomination de la maison d’accueil sise 7ter rue Adrien Mentienne : « Maison d’accueil – Les Oliviers »
  • 2024-09-09 : Signature du Contrat Engagements Quartiers 2030
  • 2024-09-10 : Contrat Engagements Quartiers 2030 : programmation 2024
  • 2024-09-11 : Renouvellement de la convention « Adultes Relais » dans le cadre du Contrat Engagements Quartiers 2030
  • 2024-09-12 : Dénomination des voies de la ZAC Marne Europe – secteur gare
  • 2024-09-13 : Avis de la Ville de Villiers-sur-Marne sur le projet de Plan des Mobilités en Île-de-France
  • 2024-09-14 : Rétrocession des parcelles AK 409, AK 410 et AK 333 sises 2-4 rue du 11 novembre 1918 /15-15bis rue des Fossés par le promoteur « Les Nouveaux Constructeurs » à la ville
  • 2024-09-15 : Cession du reliquat de l’ancien chemin rural n°6 dit ‘ Voie de la Mare Ronde ‘ sur l’unité foncière des Studios de Bry – parcelle AA69
  • 2024-09-16 : Cession par la Ville d’une portion de parcelle AT n°214 sise 8 rue Antonio Vivaldi au profit de M. et Mme KARTOVAL ainsi que M. LOPES
  • 2024-09-17 : Acquisition par la ville de la parcelle AC 95 située rue Maurice Dudragne,94350 Villiers-sur-Marne, d’une superficie d’environ 410 m²
  • 2024-09-18 : École Maternelle Jeanne et Maurice Dudragne Autorisation de déposer un permis de construire Parcelles cadastrées AC0087 et AC0088 pour une contenance de 2 256 m²
  • 2024-09-19 : Dévoiement de réseaux nécessaires à la création de la 3ème voie SNCF – Signature de convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage entre la Ville et SNCF
  • 2024-09-20 : Convention de partenariat entre la Ville de Villiers-sur-Marne et l’éco-organisme ALCOME en faveur de la propreté publique et la lutte contre la pollution des mégots.
  • 2024-09-21 : Convention entre la ville et l’INSEE- Enquête familles 2025
  • 2024-09-22 : Prestation d’action sociale pour le personnel communal – modification des modalités de versement du secours exceptionnel
  • 2024-09-23 : Convention relative aux paiements des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du conseil médical interdépartemental placés auprès du CIG Petite couronne et modalités de remboursement de ces frais
  • Questions diverses