Ordre du jour du 2 avril 2024

Ordre du jour

  • 2024-02-01 – Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
  • 2024-02-02 – Débat et rapport d’orientations budgétaires – Année 2024
  • 2024-02-03 – Dissolution du SIVU Lycée des Nations
  • 2024-02-04 – Suppression de la régie de recettes des loyers et eaux de la Résidence des Personnes Âgées
  • 2024-02-05 – Non application des exonérations à la TFPB prévues à l’article 143 de la loi de finances pour 2024, et codifié aux articles 1383-O B et 1383-O B Bis du CGI
  • 2024-02-06 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femme-homme 2023-2024
  • 2024-02-07 – Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de solliciter une aide financière auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local et autres financeurs pour la construction de la nouvelle école maternelle Jeanne et Maurice Dudragne
  • 2024-02-08 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter des aides financières pour l’acquisition d’un véhicule électrique en auto partage destiné aux services municipaux localisés en centre- ville
  • 2024-02-09 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter des aides financières pour l’acquisition d’un minibus pour la Résidence Autonomie de Villiers-sur-Marne
  • 2024-02-10 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter des aides financières pour l’acquisition de deux motos pour la Police Municipale
  • 2024-02-11 – RSU Rapport social unique – 2022
  • 2024-02-12 – Adhésion à la convention « accompagnement de conseil en organisation et méthode » auprès du CIG petite couronne
  • 2024-02-13 – Modification des prestations d’action sociale pour le personnel communal
  • 2024-02-14 – Adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels du centre interdépartemental de gestion pour l’inspection (acfi) et le conseil en prévention des risques professionnels.
  • 2024-02-15 – Adhésion de Villiers-sur-Marne au Comité Départemental du Tourisme (CDT)
  • 2024-02-16 – Convention portant sur la mise à disposition de véhicules aux Associations Villiéraines
  • 2024-02-17 – Désaffectation du chemin rural n°6 dit « Voie de la Mare Ronde » sur l’unité foncière des Studios de Bry et lancement de la procédure de cession dudit chemin
  • 2024-02-18 – Bilan 2023 des acquisitions et cessions réalisées par la ville
  • 2024-02-19 – Prorogation n°6 du bail à construire conclu entre la Ville et CPH ARCADE-VYV relatif au terrain situé 4-6 avenue de l’Europe
  • 2024-02-20 – Cession de deux locaux à usage de bureaux sis 36, rue Jean Jaurès – AX 150 – au profit du promoteur COFFIM
  • 2024-02-21 – Signature de la convention de mise à disposition du service « declaloc » entre l’EPT Paris Est Marne et Bois et Villiers-sur-Marne pour les déclarations de meublés de tourisme
  • 2024-02-22 – Contribution de la Ville de Villiers-sur-Marne à l’enquête publique relative au SDRIF-E 2040
  • 2024-02-23 – Protection fonctionnelle de Monsieur le Maire Questions diverses
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