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Contenu

Les contenus publié par l’éditeur sur le site sont la propriété de la Ville. Ces contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction doit être soumise à l’accord de la Ville en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Hébergement

Ce site internet est hébergé par la société Inovagora.

Inovagora
22 rue d’Amiens
60200 Compiègne – France

E-mail: contact@inovagora.net
Tél.: 03 44 86 41 30
Site internet: www.inovagora.net

Accès aux documents administratifs

Des responsables ont été nommés par arrêté municipal dans le cadre de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (CADA et PRADA):

Hôtel de Ville – Direction Juridique
C.M.A.T., 10 chemin des Ponceaux
94355 Villiers-sur-Marne Cedex
Tél.: 01 49 41 30 47
Fax: 01 49 41 30 79
E-mail: prada@mairie-villiers94.com

Charte de Bonne Conduite

Dans le cadre de l’utilisation du site, nous vous demandons à l’utilisateur de s’engager à :

  • Garantir l’exactitude, l’intégrité et la légalité des informations que vous fournissez sur du site quant à votre identité et vos coordonnées ;
  • Garantir le bon usage du site ;
  • Ne créer qu’un seul compte au sein du site ;
  • S’abstenir de saisir des informations et/ou messages, commentaires et autres contenus malveillants, dénigrants, diffamatoires, injurieux, obscènes, pornographiques, violents, à caractère raciste, xénophobe, discriminatoire, volontairement trompeurs, illicites et/ou contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ;
  • Respecter les droits des tiers, et notamment le droit de chacun au respect de sa vie privée, de son image et de ses autres droits de la personnalité, ainsi que les droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sur les bases de données, droit des marques, droit des brevets, dessins ou modèles, secret de fabrique, etc.) ;
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  • Ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé au site ou aux systèmes ou réseaux qui lui sont associés ou d’intercepter des données ;
  • Utiliser le site dans le respect des législations et réglementations nationales et/ou internationales applicables.

En cas de manquement à l’une de ces obligations, nous nous réservons le droit de suspendre temporairement ou définitivement le compte de l’Utilisateur.

Cas des espaces de discussion (forum et réseaux sociaux)

Les forums de discussion et réseaux sociaux gérés par la Ville sont ouverts à tous, chacun peut y participer, en se créant un compte utilisateur à partir du tableau de bord de l’espace de discussion en respectant les règles élémentaires de courtoisie et la législation en vigueur.

Les échanges sur les espace de discussion sont modérés, c’est-à-dire que tous les messages sont relus avant ou après leur publication (Quelques jours d’attente peuvent être observés avant intervention).

Le rôle de l’équipe de modération et des administrateurs est de veiller au bon fonctionnement des espaces de discussion, en écartant tout message qui par leur caractère indigne, attentatoire aux personnes, destructeur ou manifestement hors sujet, nuisent aux échanges. Les modérateurs et les administrateurs excluent également tous messages contraires aux lois en vigueur.

Sont ainsi susceptibles de modération (liste non exhaustive) :

  • les messages à caractère raciste, haineux, homophobe, sexiste ou diffamatoire
  • les messages à caractère publicitaires
  • les messages obscènes, pornographiques ou relevant du harcèlement
  • les messages mentionnant des coordonnées précises comme un numéro de téléphone, une adresse postale et dont l’origine et l’exactitude sont invérifiables par les modérateurs ou pourraient engendrer un préjudice à des personnes
  • les messages publiés en plusieurs exemplaires
  • les messages hors sujet ou incitant à la polémique
  • les messages en langage abrégé ou dont l’orthographe est trop approximative
  • les messages rédigés entièrement en majuscules.

En cas de non-respect de ces règles et consignes, l’équipe de modération pourra appliquer certaines sanctions aux Utilisateurs concernés (bannissement).

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